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La micro-entreprise Étranges Élégances est la propriétaire et l'éditrice du site internet/E boutique https://etrangeselegances.bigcartel.com
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Étranges Élégances fabrique et crée les bijoux et les sculptures présents sur ce site, de même que les photographies. Création fançaise, le siège social de l'entreprise Étranges Élégances est basé au 41 Teneu 56800 Guillac (Morbihan, Bretagne) Inscrit à la Chambre des métier et de l'artisanat en Fabrication et commercialisation d'ouvrages en métaux précieux. Siret: 82116777200044 Micro entreprise non assujettie à la TVA. Gérante: Gret Dubuc Inès
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Conditions générales de vente
MAJ: avril 2023
Article 1-Champs d'application
Les présentes conditions générales de vente s'applique sans restriction ni réserve aux ventes par la micro-entreprise Étranges Élégances de bijoux et créations artisanales.
Toute commande de marchandises ou de services implique, de la part du client, l'acceptation des présentes conditions générales de vente. La confirmation de commande vaudrat signature et acceptation des opérations effectuées
Article 2- Prix
Le prix de nos produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, sauf indication contraire et hors frais de traitement et d'expédition. Les prix des produits vendus sont ceux sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Étranges Élégances s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment, toutefois le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité. En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Des droits de douanes, d'importations ou autre taxes sont susceptibles d'être exigées, et ne relèvent par du ressort de la société Étranges Élégances mais seront à votre charge et sous votre entière responsabilité. Les produits demeurent la propriété de la société Étranges Élegances jusqu'au paiement complet du prix.
Article 3-Paiement
Le règlemnt des commandes s'effectue par carte bancaire ou par le service Paypal.
Article 4-Rétractation
Conformément à l'article L.121-21 du code de la Consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compterde la réception de vos produits pour exercer vos droits de rétractation. Voici les conditions: Les produits doivent être restitués dans leurs états d'origine complet (emballage,ecrins,accessoire...). Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur et sa résponsabilité engagée, tout dommage subi à cette occasion sont de nature à faire échec au droit de rétractation. Le droit de rétractation ne s'applique pas sur les produits sur-mesure ou personnalisés.
Article 5-Livraison
La livraison est effectué à l'adresse indiqué par l'acheteur lors du processus de validation de commande, le délai de livraison indiqué n'est donné qu'à titre indicatif et n'est aucunement garanti.
Pour toute erreur d'information de livraison communiqué lors du processus de commande, veuillez prendre contact avec Étranges Élégances sous 24h, passé ce délai, la commande est susceptible d'avoir été expédiée, la société ne sera pas tenu pour responsable des conséquences. En cas de livraison par un transporteur ou par le service La Poste le risque du transport est supporté en totalité par l'acheteur la société Étranges Élégances ne peut être tenu pour responsable en cas de perte, de retard ou de détérioration du colis.
Article 6-Droits et Litige
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit Français. En cas de litige les tribunaux français seront les seuls compétants.
Article 7-Propriété intelectuelle
Tout les éléments du site https://etrangeselegances.bigcartel.com sont protégés par le droit à la propriété intelectuelle. Aucune reproduction, représentation, rediffusion ou exploitation partiel ou totale en france ou à l'étranger d'un élément d'Étranges Élégances n'est autorisé. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit de la société Étranges Élégances.
Article 8-Garantie et responsabilité
La garantie des produits est une garantie fabriquant et ne couvre pas les défaux et conséquences, ni les dommages dus à une utilisation non conforme du produit acheté. De même la société Étranges Élégances ne serait être engagée pour tout les dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet quels qu'ils soient.
Étranges Élégances ne saurait être tenu pour responsable en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité du produit, de force majeur ou de perturbation extérieur à la société (grève...). En cas d'indisponibilité après passation de commande, vous serez informé par mail, votre commande annulé et aucun débit banquaire effectué.
Politique de confidentialité et Cookies
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